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Définitions

Le site lecocotiers.fr est un site de présentation des activités de l’association le CoCoTier(s), tiers lieu installé à Arudy, Vallée d’Ossau, Pyrénées Atlantiques, France.

Propriété intellectuelle

L’association le CoCoTier(s) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, photos, logo, icônes, hors mention d’une licence CC différente.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association le CoCoTier(s).

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limite de responsabilité

Le site lecocotiers.fr est accessible 7j/7 et 24h/24, en dehors des périodes de maintenance et des cas de force majeure. L’éditeur est tenue d’une obligation de moyens et ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d’une interruption de services indépendante de sa volonté.

Loi applicable

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.

Editeur

L’association le CoCoTier(s), déposée le 11 mars 2021, en Préfecture de Pau.

Création du site

Le site a été développé par Jean-Pierre Joignant, Arudy, France.

Le logo a été créé par Christophe Gonthier.

Hébergeur de lecocotiers.fr

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse http://www.ovh.com/fr/support/

Politique de confidentialité

L’adresse de notre site Web est : https://lecocotiers.fr

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